MODE D’EMPLOI, EN TROIS ACTES !
Retrouvez l’intégralité des Conditions Générales de Ventes liées à la vente GentlemenOnly sur www.aguttes.com
1. AVANT LA VENTE DÉCOUVRIR LES LOTS
N’hésitez pas à feuilleter le journal que vous avez en main, il est fait pour ça ! Les
211 lots y sont décrits.
Puis, venez nous rencontrer lors des expositions publiques : les objets, oeuvres
d’art et les automobiles de collection seront exposés le vendredi 21 avril de 10h30
à 17h30 et le samedi matin de 10h30 à 13h. L’occasion pour vous d’admirer les
lots, d’évaluer si un ou plusieurs d’entre eux suscitent votre intérêt ou encore de
poser des questions à nos spécialistes qui se feront un plaisir de vous renseigner.
L’ensemble des lots est également consultable sur le catalogue en ligne sur
www.aguttes.com
2. PENDANT LA VENTE
PARTICIPER AUX ENCHÈRES
Dans la salle de vente : Il vous suffi t de vous munir de votre carte d’identité, de
votre carte bancaire, de lever la main… et de vous prendre au jeu !
Par téléphone : si vous ne pouvez assister à la vente mais que vous souhaitez vivre
vos enchères sur le vif, enregistrez-vous jusqu’au matin de la vente et nous vous
contacterons pendant la vente pour suivre et placer vos enchères. Envoyez votre
demande à bid@aguttes.com
Sur internet : grâce à DrouotLive, le service d’enchères en temps-réel, inscrivez-
vous avant 18h le vendredi, suivez la vente et enchérissez depuis votre ordinateur.
Sur ordre d’achat : si vous n’êtes pas joignable pendant la vente, confi ez-nous une
enchère écrite. Nous nous chargerons de l’exécuter pour obtenir le lot au meilleur
prix possible en votre faveur.
3. APRÈS LA VENTE
PAYER ET RETIRER SES ACHATS
Procéder au règlement : en plus du prix de vente adjugé en salle au moment où
le marteau est tapé, vous devrez vous acquitter de frais acheteur qui s’élèvent à :
- 20% pour les automobiles de collection
- 27,5 % pour tous les autres lots.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler par carte bancaire
ou par virement bancaire.
Conformément à l’article L.321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut
etre délivré à l’acheteur que lorsque la société en à perçu le prix ou lorsque toute
garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l’acquéreur.
Moyens de paiement légaux acceptés par la comptabilité :
• Espèces : (article L.112-6 ; article L.112-8 et article L.112-8 al 2 du code monétaire
et fi nancier)
· Jusqu’à 1 000 €
· Ou jusqu’à 10 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fi scal à l’étranger
(sur présentation de passeport)
• Paiement en ligne sur (jusquà 1500 €)
http://www.aguttes.com/paiement/index.jsp
• Virement bancaire
• Carte bancaire (sauf American Express et carte à distance)
• Chèque : (Si aucun autre moyen de paiement n’est possible)
· Sur présentation de deux pièces d’identité
· Aucun délai d’encaissement n’est accepté en cas
de paiement par chèque
· La délivrance ne sera possible que vingt jours
après le paiement
· Les chèques étrangers ne sont pas acceptés
Emporter vos achats : une fois le paiement perçu, vous pourrez retirer vos lots
sur place, à l’issue de la vente. Sinon, vous aurez 15 jours pour les retirer à Aguttes
Neuilly, 164 bis avenue Charles-de-Gaulle,
CONDITIONS DE VENTE POUR LE VIN ET LES SPIRITUEUX
La vente sera faite sur désignation.
Attention :
Les Annexes I et II de la CITES se transcrivent en
Annexes A et B dans l’Union Européenne (U.E.). Les
objets et spécimens présents dans cette vente aux
enchères et appartenant à des espèces inscrites
en Annexe I/A, II/A et II/B, comme indiqué dans le
catalogue ou lors de l’exposition au niveau des lots,
sont antérieurs à 1947.
Ils peuvent être vendus en faisant référence au cas
dérogatoire du règlement 338/97 du 9/12/1996.
Ils peuvent circuler librement dans l’Union Européenne
sous réserve de la présentation d’un justificatif
de provenance licite que constitue le bordereau
d’adjudication accompagné du catalogue.
La circulation des espèces non inscrites aux Annexes et
non protégées par le Code français de l’Environnement
est libre dans l’U.E.
Il est important de préciser que la possession des
documents exigés par la CITES pour les spécimens
appartenant à des espèces classées en Annexe I/A,
II/A ou II/B permet leur commerce et leur transport à
l’intérieur de l’U.E. mais n’autorise pas pour autant leur
exportation en dehors de l’U.E.
Il faut pour cela solliciter, auprès du service CITES
géographiquement compétent, un permis d’exportation.
A noter que ce dernier peut être refusé par l’U.E. et
n’implique pas la délivrance automatique du permis
d’importation correspondant par le pays de destination.
Toutes ces démarches sont à la charge de l’acheteur.
Le bordereau d’adjudication et le catalogue de la vente
sont à conserver.
RETRAIT DES ACHATS
Les colis sont à retirer à :
Etude Aguttes - 164 bis avenue Charles de Gaulle - 92200 Neuilly sur Seine
Tél. : 01 47 45 55 55 - Fax : 01 47 45 54 31
Le samedi 22 avril de 17h à 18h30 ou
du lundi au jeudi de 9h30 à 13h et de 14h à 18h, le vendredi de 9h30 à 13h (ouverture du standard téléphonique jusqu'à 15h3
